Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN
/
SEMTOUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMTOUT
SAELEN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3452935
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2016
SEMTOUT de SAELEN

Présentation de la marque SEMTOUT

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SEMTOUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN domicilié(e) 3, rue Jules Verne, l'Orée du Golf, BP 17,59790 RONCHIN - 59790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMTOUT est expirée depuis le 27 septembre 2016.

SAELEN a également déposé les autres marques suivantes : H. MIX , FENDAR , KAPOUT , BIOMIX , PLUMAX , VOLTOVENT , BROIMIX , ECOLOMIX


SAELEN Société par Actions Simplifiée - 3, rue Jules Verne, l'Orée du Golf, BP 17,59790 RONCHIN - 59790 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542312 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542311 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542310 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines pour le travail et le traitement des espaces verts et/ou jardins ; semoirs (machines) ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs.